Vous venez de recevoir votre couteau de poche Le Coq Français et vous avez hâte de l’emporter avec vous ? Vous souhaitez vérifier si vous avez le droit de porter un couteau sur vous ? Nous vous expliquons ce que dit la loi française et les précautions à prendre rester dans la légalité.
Découvrez nos modèlesLa loi distingue l’achat, le transport et le port d’un couteau. Dans cet article nous nous intéressons au port d’un couteau de poche, c’est-à-dire le fait de l’avoir sur soi et son transport, soit le fait de le déplacer hors de son domicile sans le porter directement sur soi comme en voiture par exemple.
La loi française considère les couteaux de poche comme une arme de catégorie D. Le port et le transport de ce type d’armes sont interdits sans « motif légitime ».
Les sanctions en cas de port ou de transport d’une arme de catégorie D hors du domicile sans motif légitime incluent une amende de 15 000€ et 1 an d’emprisonnement. Il est donc important de respecter la législation pour éviter ces sanctions élevées.
La législation et la jurisprudence n’interdisent pas strictement le port d’un couteau de poche. En fait tout dépend de la raison pour laquelle vous portez votre couteau, de l’utilisation que vous en faites et de la situation dans laquelle vous vous trouvez.
Sur le site officiel du service public on peut lire :
« Pour déterminer si vous avez une raison valable de porter ou transporter une arme, les forces de l’ordre, ou le juge en cas de litige, tiennent compte du lieu, des circonstances et du contexte.
L’examen du motif légitime se fait au cas par cas. »
Si vous utilisez votre couteau dans le cadre d’un pique-nique ou d’une activité en plein air comme la pêche ou la randonnée, alors le port d’un couteau pliant sera certainement toléré.
Le même couteau sera cependant interdit dans les lieux de rassemblement soumis à une sécurité accrue comme les aéroports, les concerts et tous les événements d’envergure.
Source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2248
Les textes de loi ne mentionnent pas la taille du couteau et les classent tous dans la même catégorie. Comme le port du couteau est encadré et soumis à l’interprétation des forces de l’ordre et du juge, un petit couteau de poche sera cependant certainement mieux toléré que le transport d’un couteau avec une lame de taille importante.
Le transport d’un couteau est soumis aux mêmes règles que son port. Ainsi, si vous souhaitez transporter votre couteau de poche dans votre voiture, vous devrez pouvoir fournir un motif légitime dans le cas d’un contrôle. Le lieu et les circonstances joueront également un rôle d’ans l’examen du motif légitime.
Que le couteau soit dans la poche ou bien rangé dans un étui à la ceinture ne change pas les règles qui s’appliquent dans le cadre du port d’un couteau. Là encore, tout dépend si le motif est jugé légitime ou non. Le fait de porter son couteau à la ceinture, et donc à la vue de tous, peut cependant engendrer des contrôles plus fréquents. Le port d’un couteau à la ceinture à la campagne ou à la montagne sera plus facilement justifiable que son port en ville et dans les espaces publics.
Vous l’aurez compris, le port d’un couteau est avant tout une question de bon sens. Si vous l’employez normalement et veillez à le laisser à la maison lorsque vous n’en avez pas l’utilité ou que les circonstances ne le justifient pas, vous pouvez faire de votre couteau de poche Le Coq Français votre compagnon d’aventure.
